Déposée le 2 septembre 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BEBE AU NATUREL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « EPICERIE AU NATUREL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-38 du 23 septembre 2016.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BEBE AU NATUREL domicilié(e) ZA DU MOUSTOIR NORD - 56950 - CRACH - France et immatriculée sous le numéro RCS 482 285 707 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MB&A, Mme HUBERT Gwenaëlle domicilié(e) Immeuble Origami, 3 Avenue Germaine Tillion, CS 20803 - 35208 - RENNES CEDEX 2 - France.
La marque EPICERIE AU NATUREL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4296494.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Publication - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-38
Enregistrement avec modification - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-11
Inscription le 28 mai 2018 - Changement de forme juridique n°724652 - Publication le 29 juin 2018 au BOPI 2018-05-28
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; comptabilité ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie). Services de fidélisation de la clientèle à des fins commerciales, promotionnelles ou publicitaires ; services d'abonnement à un site Internet permettant la commande à distance ou la vente en ligne des produits ci-après. Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail des produits suivants : préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; biberons ; tétines de biberons ; joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; instruments de musique ; produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; vêtements, chaussures, chapellerie ; ceintures (habillement) ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de tables ; café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; services de caisses de prévoyance ; émission de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution de capitaux ; investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds. Services de fidélisation. Emission de chèques cadeaux et de coupons de réduction ;
Informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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